Accord de Partenariat et Sponsoring

Cet Accord de Partenariat et Sponsoring (« Accord ») est conclu entre GBIJA-360.com, représenté par UTECH SYSTEMS LTD, ci-après dénommé « GBIJA-360 », et [Nom de l’entreprise ou de l’organisation], ci-après dénommé « Partenaire ».

1. Objet

1.1. Objectif : Cet accord vise à établir les modalités de partenariat entre GBIJA-360 et le Partenaire pour la promotion et la visibilité de ce dernier à travers la plateforme numérique GBIJA-360.com.

2. Modalités de Partenariat

2.1. Engagements de GBIJA-360 :

  • GBIJA-360 s’engage à promouvoir les activités et les initiatives du Partenaire sur sa plateforme numérique.
  • GBIJA-360 fournira une visibilité appropriée au Partenaire à travers des annonces, des articles dédiés, et d’autres formes de promotion selon les termes spécifiques convenus.

2.2. Engagements du Partenaire :

  • Le Partenaire s’engage à soutenir financièrement et/ou matériellement les initiatives de GBIJA-360 conformément aux modalités discutées et convenues.
  • Le Partenaire autorise GBIJA-360 à utiliser son nom, son logo et d’autres éléments d’identification à des fins de promotion conformément à cet Accord.

3. Durée et Résiliation

3.1. Cet Accord entre en vigueur à la date de signature et reste en vigueur pour une durée spécifiée dans les annexes ou jusqu’à ce qu’il soit résilié par l’une ou l’autre partie.

3.2. Chaque partie peut résilier cet Accord par écrit avec un préavis raisonnable, sauf en cas de violation substantielle par l’une des parties des termes de cet Accord.

4. Propriété Intellectuelle

4.1. Chaque partie conserve tous les droits de propriété intellectuelle sur ses propres marques, logos, contenus et autres propriétés.

4.2. Le Partenaire accorde à GBIJA-360 une licence limitée pour utiliser ses éléments d’identification uniquement dans le cadre de cet Accord.

5. Confidentialité

5.1. Chaque partie s’engage à maintenir la confidentialité des informations confidentielles obtenues dans le cadre de cet Accord, sauf accord écrit contraire entre les parties.

6. Dispositions Générales

6.1. Cet Accord constitue l’intégralité de l’accord entre les parties en ce qui concerne son objet et remplace tous les accords antérieurs ou contemporains écrits ou verbaux.

6.2. Toute modification ou dérogation à cet Accord doit être écrite et signée par les représentants autorisés des deux parties.

7. Loi Applicable et Règlement des Litiges

7.1. Cet Accord est régi par les lois de Angleterre, sans égard aux principes de conflit de lois.

En signant cet Accord, les parties reconnaissent avoir lu, compris et accepté les termes et conditions énoncés ci-dessus.

Fait en double exemplaire à [Lieu], le [Date].

Pour GBIJA-360.com :

[Signature]

[Prénom Nom]

Fonction : [Fonction]

Pour [Nom de l’entreprise ou de l’organisation Partenaire] :

[Signature]

[Prénom Nom]

Fonction : [Fonction]